Entretien des cours d’eau et fossés

Le propriétaire riverain d’un cours d’eau est tenu à un entretien régulier du cours d’eau. Cet entretien est défini dans le code de l’environnement  comme ayant pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non par élagage ou recepage de la végétation des rives.

Pour en savoir plus sur l’entretien des cours d’eau et fossés, consultez le guide réalisé par l’ONEMA en cliquant sur le lien suivant :

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Le technicien de rivière peut vous conseillé dans vos projets d’entretien des cours d’eau. N’hésitez pas à le contacter.